Mentions légales

Propriétaire du site

La danse des Mirlitons – Entreprise Individuelle
Laëtitia NEROT
6, Treyer
35580 GUIGNEN
Siret: 75178710200035
02 99 92 23 17

Éditeur du site et directeur de publication

La danse des Mirlitons
Laëtitia NEROT – Entreprise Individuelle

Hébergeur

Société LWS (Ligne Web Services)
2, rue Jules Ferry – 88190 Golbey
FRANCE

RCS Epinal 851 993 683 – APE 6311Z
SIRET 851 993 683 00016

Propriété Intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images, vidéos, graphismes … et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de La danse des Mirlitons, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de La danse des Mirlitons, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par La danse des Mirlitons est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La marque La danse des Mirlitons est une marque déposée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de cette marque, toute modification, toute altération de cette marque et/ou logo sans l’autorisation expresse de La danse des Mirlitons sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photographiques

©Clker-Free-Vector-Images – Drapeau breton bandeau d’assurance – Pixabay.com
©Clker-Free-Vector-Images – Pigeon transporteur bandeau d’assurance – Pixabay.com
©OpenClipart-Vectors – Noeud bandeau d’assurance – Pixabay.com
©LoveYouAll – Cartes bancaires bandeau d’assurance – Pixabay.com
©AnnaliseArt – Bouton de couture – Contact – Pixabay.com
©ArtsyBee – Renne carroussel – Contact – Pixabay.com
©Kieselli – Enveloppe avec coeur – Pixabay.com
©Freepik – Marteau Mentions légales, Politique de Confidentialité et CGV – Freepik.com
©raphaelsilva – logo PayPal – Panier – Pixabay.com

© Toutes les autres images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de La danse des Mirlitons

Liens hypertextes

La danse des Mirlitons décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, La danse des Mirlitons ne pourrait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les produits et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de La danse des Mirlitons. Des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions. Vous devez donc vous assurer que la loi du pays à partir duquel la connexion est établie vous autorise à accéder à notre site.

Cookies

Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.

Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à La danse des Mirlitons. Nous ne transmettons ces informations à aucun tiers (partenaires commerciaux, etc).